Jean-Pierre Berton
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Pierre Berton
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768
(source JORF)
nomination
17 Septembre 2005
17/09/2005
De:
Berton (Jean-Pierre)
professeur des universités ; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
37
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'éducation nationale
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000402014
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2000
15/11/2000
De:
Berton (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1999
23/09/1999
De:
Berton (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut
=
"
1993-08-26
"
suppleant
JORFTEXT000000348986
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
